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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A
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APROMER INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APROMER INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE
INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A.) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3126753
Date de dépôt :
09/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2011
APROMER INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE de INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A

Présentation de la marque APROMER INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE

Déposée le 9 octobre 2001 par l'association loi 1901 INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APROMER INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A domicilié(e) Zone Industrielle République II, Rue Albin Haller, Espace 10, 86000 POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A.) - France.

La marque APROMER INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APROMER INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE est expirée depuis le 9 octobre 2011.

INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DE POITOU-CHARENTES CONCOURS DE PRODUITS REGIONAUX , Concours des Saveurs Régionales , CREVETTES IMPÉRIALES , Institut Régional de la qualité agroalimentaire Poitou Charentes


INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A.) Association Loi 1901 - Zone Industrielle République II, Rue Albin Haller, Espace 10, 86000 POITIERS - France


INSTITUT REGIONAL DE LA QUALITE AGROALIMENTAIRE POITOU-CHARENTES (I.R.Q.A.) - France


Inscription le 1 octobre 2002 - Changement d'adresse n°355618 - Publication au BOPI 2002-10-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Papier, carton, produits en ces matières, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton. Produits de l'imprimerie. Photographies. Papeterie Adhésifs (matières collantes) pour l'emballage Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Poisson Fruits de mer cuits Plats cuisinés à base de poisson et de fruits de mer cuits Animaux vivants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.